1 - Enregistrement et évaluation : les 2 procédures selon REACH - Rôle de lECHA - Système Général Harmonisé (SGH) : les étapes et le calendrier - Lien entre REACH et SGH - Démarche denregistrement de ses produits chimiques - évaluation des substances - évaluation du dossier par lECHA - Rôle de lANSES - SIEF, SIEF facilators, Only représentative et consortia 2 - Données indispensables à lenregistrement dune substance - Notions de base de toxicologie - Informations à fournir pour lenregistrement - Propriétés physico-chimiques, toxicologiques et écotoxicologiques - Contenu de la FDS et calendrier de mise en uvre - FDS dans les échanges de la chaîne dapprovisionnement - Modifications apportées aux FDS par REACH - Mise en situation : réalisation dun plan de collecte dinformations pour un produit 3 - Rapport sur la sécurité chimique - Conditions de mise en uvre - Caractérisation des risques pour la santé humaine - Caractérisation des risques pour lenvironnement - Scénarios dexposition - évaluation de lexposition en fonction des estimations des seuils et des scénarios dexposition - Exercice dapplication : caractérisation des risques dune substance et scénario dexposition pour la santé et lenvironnement 4 - Autorisation et substances SVHC - SVHC (substances extrêmement préoccupantes) - Autorisation : principes généraux - Octroi des autorisations - Substitution 5 - Cas particulier des articles - Exigences spécifiques pour les articles - Annexes VI à XI : les informations à fournir sur les propriétés physico-chimiques, toxicologiques et écotoxicologues des substances - Restrictions dutilisation et exemptions - Plan daction personnel : préparation dune feuille de route et des actions associées pour bien appréhender REACH dans son entreprise
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